Code de l’énergie
Code de l’énergie / sous la direction de Michel Guénaire. Editions Lexis Nexis, mai 2013, 2.230 p., 80 €
http://boutique.lexisnexis.fr/jcshop3/446701/Code_de_l_energie_2013.htm
Présentation par l’éditeur :
L’ensemble du droit de l’énergie compose cet ouvrage avec la partie législative codifiée par l’ordonnance du 9 mai 2011, une partie composée des textes réglementaires et une troisième partie comportant des annexes, où on retrouve une sélection d’instructions, circulaires et délibérations de la Commission de régulation de l’énergie ainsi que des modèles de contrats. Abondamment commenté par une équipe de spécialistes, l’ouvrage contient des bibliographies ainsi qu’un index détaillé facilitant l’accès à l’information.
–> A ce propos :
L’énergie pour les passionnés, Les Echos, 25/06/2013 http://www.lesechos.fr/entreprises-secteurs/energie-environnement/actu/0202845559150-l-energie-pour-les-passionnes-579004.php
Ce code de l’énergie commenté, destiné aux juristes et aux passionnés du monde de l’énergie, est un nouveau venu : ce n’est qu’en 2011 que le gouvernement a décidé de réunir sous cette bannière tous les textes législatifs d’un secteur « souverain, déréglementé et régulé » et qui a connu ces dernières années les bouleversements de multiples directives européennes et de l’ouverture à la concurrence…
OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
Danièle Revel (25 juin 2013). Code de l’énergie. Veille énergie climat. Consulté le 23 avril 2025 à l’adresse https://doi.org/10.58079/oag8