Rapport sur les coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire française

Rapport fait au nom de la commission d’enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim / François Brottes, Président, et Denis Baupin, rapporteur. Paris : Sénat, juillet 2014.

Tome I : rapport, 495 p. http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-enq/r2007-tI.pdf

Tome II : auditions et documents, 663 p. http://www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/rap-enq/r2007-tII.pdf

Créée à la demande du groupe écologiste de l’Assemblée nationale, la commission d’enquête a été saisie du sujet des « coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d’exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l’électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu’aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim ». Pour effectuer ses travaux, la commission d’enquête a organisé une série d’auditions, dont les comptes rendus sont disponibles dans un tome II. Elle a également demandé à la Cour des comptes, en application de l’article L.132-4 du code des juridictions financières, d’actualiser plusieurs éléments du rapport qu’elle avait publié en janvier 2012. (© Documentation française)


Vous aimerez aussi...