L’implication des entreprises dans les politiques climatiques

L’implication des entreprises dans les politiques climatiques. Entre corégulation et autorégulation / S. Maljean-Dubois, A. Roger. Centre d’études et de recherches internationales et communautaires (CERIC) ; Documentation Française, 2011, 214 p. ISBN : 978-2-11-008606-8

http://www.ladocumentationfrancaise.fr/catalogue/9782110086068/#

Les changements climatiques fournissent un terrain d’expérimentation et de renouvellement extrêmement fertile des instruments et outils des politiques publiques, à l’échelle internationale, européenne ou même nationale. Responsabilité sociale de l’entreprise, normalisation et certification, compensation volontaire et finance carbone, accords volontaires, approches sectorielles à l’échelle internationale : autant de dispositifs permettant d’impliquer les entreprises dans les politiques climatiques, relevant tantôt de la régulation, de la corégulation ou même de l’autorégulation. Qu’apportent ces approches novatrices par rapport à l’approche réglementaire classique ? Quelles sont les difficultés rencontrées et quelle est l’effectivité de ces nouveaux instruments ? Opposition, substitution, complémentarité, anticipation, mise en œuvre : comment ces dispositifs s’articulent-ils avec les instruments classiques du ” droit imposé ” ?
Le lecteur trouvera ici la publication des actes d’un séminaire organisé à Aix-en-Provence en mai 2010 par le CERIC et l’Iddri, au cours duquel des juristes et des économistes, des chercheurs et enseignants-chercheurs confrontent leurs points de vue. (© DF)


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