Climat : papiers de recherche moissonnés (26/03/2019)

A pathway design framework for national low greenhouse gas emission development strategies / Henri Waisman, Chris Bataille, Harald Winkler, Frank Jotzo, Priyadarshi Shukla, Michel Colombier, Daniel Buira, Patrick Criqui, Manfred Fischedick, Mikiko Kainuma, Emilio La Rovere, Steve Pye, George Safonov, Ucok Siagian, Fei Teng, Maria-Rosa Virdis, Jim Williams, Soogil Young, Gabrial Anandarajah, Rizaldi Boer, Yongsun Cho, Amandine Denis-Ryan, Subash Dhar, Maria Gaeta, Claudio Gesteira, Ben Haley, Jean-Charles Hourcade, Qiang Liu, Oleg Lugovoy, Toshihiko Masui, Sandrine Mathy, Ken Oshiro, Ramiro Parrado, Minal Pathak, Vladimir Potashnikov, Sascha Samadi, David Sawyer, Thomas Spencer, Jordi Tovilla & Hilton Trollip. Nature Climate Change, N° 9, March 2019, pp.261-268. 〈https://www.nature.com/articles/s41558-019-0442-8〉

The Paris Agreement introduces long-term strategies as an instrument to inform progressively more ambitious emission reduction objectives, while holding development goals paramount in the context of national circumstances. In the lead up to the twenty-first Conference of the Parties, the Deep Decarbonization Pathways Project developed mid-century low-emission pathways for 16 countries, based on an innovative pathway design framework. In this Perspective, we describe this framework and show how it can support the development of sectorally and technologically detailed, policy-relevant and country-driven strategies consistent with the Paris Agreement climate goal. We also discuss how this framework can be used to engage stakeholder input and buy-in; design implementation policy packages; reveal necessary technological, financial and institutional enabling conditions; and support global stocktaking and increasing of ambition.

Les effets de la fiscalité écologique sur le pouvoir d’achat des ménages : simulation de plusieurs scénarios de redistribution / Thomas Douenne. Conseil d’analyse économique, mars 2019, 14 p. (Focus n° 30) http://www.cae-eco.fr/Les-effets-de-la-fiscalite-ecologique-sur-le-pouvoir-d-achat-des-menages-463

Thomas Douenne dresse un état des lieux des effets redistributifs de la fiscalité écologique en France, en simulant les effets de différents scénarios de taxes dont les recettes seraient redistribuées aux ménages. Les hausses de taxes étudiées correspondent à l’augmentation de la fiscalité énergétique initialement prévue entre 2018 et 2022. Elles incluent d’une part l’augmentation de la Contribution Climat Energie (CCE) de 44,6€ à 86,2€/tCO2, et d’autre part le rattrapage de la fiscalité de l’essence par le diesel, pour une hausse supplémentaire de 7,8c€/litre pour ce carburant. Dans une première partie, le modèle TAXIPP utilisé pour les simulations est présenté. Nous examinons ensuite les effets redistributifs des augmentations de la fiscalité précédemment mentionnées, à la fois entre et au sein des groupes de revenus. Nous étudions enfin plusieurs scénarios de redistribution des recettes de ces taxes. Les simulations suggèrent qu’en redistribuant le revenu de la taxe aux ménages, il est possible de concevoir une mesure progressive bénéficiant à une grande majorité des ménages modestes.

Pour le climat : une taxe juste, pas juste une taxe / Dominique Bureau, Fanny Henriet et Katheline Schubert. Paris : Conseil d’analyse économique, mars 2019, 12 p. (note n° 50) http://www.cae-eco.fr/Pour-le-climat-une-taxe-juste-pas-juste-une-taxe

Si la nécessité de lutter contre le réchauffement climatique semble consensuelle dans notre pays, les politiques environnementales restent encore largement débattues comme l’a montré le mouvement de contestation vis-à-vis du relèvement de la taxe carbone. Pourtant, la lutte contre le changement climatique réclame une action résolue sur les investissements et les comportements, et à ce titre le « signal-prix » via la fiscalité environnementale est un outil incontournable. Quelles politiques envisager pour répondre au triple impératif de transition rapide vers une société décarbonée, de justice sociale et de transparence ? Dans cette nouvelle Note du CAE, Dominique Bureau, Fanny Henriet et Katheline Schubert recommandent de redistribuer intégralement les nouvelles recettes de la taxe supportée par les ménages, de mieux partager l’effort de décarbonation avec les entreprises, et de mobiliser un mix d’instruments complémentaires afin de concilier efficacité et équité pour soutenir la transition énergétique.

Aligner la politique monétaire sur les objectifs climatiques de l’Union européenne / Stanislas Jourdan & Wojtek Kalinowski. Institut Veblen et Positive Money Europe, mars 2019, 25 p. https://www.veblen-institute.org/Rapport-Aligner-la-politique-monetaire-sur-les-objectifs-climatiques-de-l-Union.html

L’analyse des obligations d’entreprise achetées par la Banque centrale européenne dans le cadre du programme CSPP fait apparaître un décalage inquiétant entre les interventions de la BCE et les objectifs climatiques de l’Union européenne…

---

---